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Le site www.malakoffhumanis.com est hébergé par l’Association de Moyens Assurance de Personnes 21, rue Laffitte — 75009 PARIS Tél : 01 56 03 34 56

Malakoff Médéric et Humanis se sont rapprochés pour constituer le groupe leader de la protection sociale, numéro 1 de l'assurance collective et acteur majeur de la retraite complémentaire, et apporter à leurs clients une qualité de services toujours meilleure.

Ainsi, Malakoff Humanis a créé le site malakoffhumanis.com afin d’apporter les informations clés sur le nouveau groupe :

• Qui sommes-nous et quelle est notre histoire ?
• Quelles sont nos expertises ?
• Quels sont nos engagements ?
• Quelles sont nos opportunités de carrières ?

L’accès au site est gratuit (hors coût de connexion à Internet) et ouvert 24h/24 et 7 jours/7, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

Tout internaute peut accéder librement au présent site.

Les éléments du site, sa présentation, ses contenus tels que notamment les textes, images, marques, logos et droits d’auteur sont la propriété exclusive de Malakoff Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier.

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de Malakoff Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse écrite et préalable de Malakoff Humanis ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Malakoff Humanis ou du tiers détenteur des droits d'exploitation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code la propriété intellectuelle.

L’utilisateur est autorisé à recopier les données fournies sur le site seulement en vue d'une utilisation personnelle non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Il est en revanche interdit de reproduire, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réadresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du site, comprenant les textes, les images fixes et animées, les animations ou les bandes-son, sans l'accord écrit, expresse et préalable de Malakoff Humanis.

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En activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d'autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que Malakoff Humanis ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites.

Malakoff Humanis décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

En vertu de l’article L 122-5-3 III du Code de la propriété intellectuelle, Malakoff Humanis s’oppose à toute opération de moissonnage et de fouille de textes et de données sur l’ensemble de son site.

Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des contenus auxquels il donne accès.

Ainsi, toutes tentatives de collecte automatisée de données, quelle que soit son intention, constituent donc des actes de contrefaçon et sont strictement interdites, sauf si Malakoff Humanis a accordé explicitement et préalablement, par écrit, son autorisation formelle.

De ce fait, l’utilisateur du site s’engage à ne pas extraire, utiliser, stocker, reproduire ou représenter publiquement, de manière direct ou indirecte, en totalité ou en partie, y compris en mémoire tampon ou temporaire, de manière significative en quantité ou en qualité, le contenu du site, en particulier par des méthodes lisibles par machine pour les contenus accessibles au public en ligne, dans le but de développer ou d’entrainer des logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, des programmes basés sur l’intelligence artificielle, quelle qu’en soit la finalité.

En vertu de l’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle qui précise que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, contenus du Site fournis par Malakoff Humanis est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.

Pour faciliter la lecture et la compréhension de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte d’automatisée de données, cette opposition peut également être exprimée comme suit : <TDM-Reservation :1>. L'absence de cette balise est toutefois sans incidence sur la validité du droit d'opposition.

Malakoff Humanis se réserve le droit d’engager toute action ou réclamation nécessaire pour empêcher, mettre fin ou sanctionner tout manquement aux dispositions susmentionnées, y compris par des poursuites judiciaires, sans qu’une mise en demeure préalable ne soit requise.

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Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation ou l’exécution du présent site devra faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable.

Dans l’hypothèse où cette tentative s’avérerait infructueuse, le litige sera porté par la partie la plus diligente devant le tribunal compétent.

Les utilisateurs sont invités à consulter la politique de protection des données à caractère personnel, accessible via ce lien : Protection des données personnelles