Vous souhaitez résilier votre contrat ? Depuis le 1er juin 2023, vous pouvez résilier votre contrat en ligne. Cette fonctionnalité est gratuite, facile d’accès et simple d’utilisation. Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi nous adresser votre demande de résiliation par voie postale ou par e-mail, à l'adresse indiquée dans nos correspondances. Pour effectuer votre résiliation en ligne ... Nous mettons à votre disposition un formulaire dédié : « Résilier un contrat », disponible depuis le site malakoffhumanis.com. En quelques clics, vous complétez les informations nécessaires (nom de l’entreprise ou de la personne qui veut résilier, contrat, motif de résiliation, …) et vous confirmez votre demande. À noter : si vous avez plusieurs contrats, vous devez compléter un formulaire par contrat. Voici les organismes dont les contrats sont éligibles à la résiliation en ligne : Référence au bloc Vous êtes : Particulier Entreprise ⚠ Vous êtes Indépendant/TNS, si vous souhaitez résilier le contrat qui vous couvre personnellement, cliquez sur Particulier, si la résiliation concerne vos salariés, cliquez sur Entreprise. Je suis le représentant légal de l'entreprise Avant de commencer, consultez ci-dessous les informations générales sur la résiliation. Munissez-vous également de votre numéro de contrat à retrouver dans votre avis d'échéance, sur votre Espace Client ou dans nos correspondances. Conditions de la résiliation Pour connaître l’intégralité des conditions de votre résiliation et leurs conséquences, reportez-vous aux documents contractuels de votre contrat. Les motifs de résiliation sont les suivants : la résiliation à l’échéance et autres motifs (la résiliation infra-annuelle, la modification du contrat par l’assureur, …) Le délai de préavis et la date d’effet de la résiliation dépendent du motif choisi. Conséquences de la résiliation Sur l'adhésion et les affiliations : Votre contrat et ses affiliations prennent fin à la date d’effet de la résiliation. Vos salariés (ainsi que leurs éventuels bénéficiaires) ne bénéficient plus des garanties à cette même date, y compris pour ceux couverts au titre de la portabilité des droits. Les assurés en arrêt de travail ou invalidité bénéficient du maintien de leurs garanties décès. Sur vos prestations : En Santé : les soins effectués après la date d’effet de la résiliation ne sont plus pris en charge. En Prévoyance : les prestations en cours (indemnités journalières, rentes) à la date d’effet de la résiliation continuent à être versées selon les conditions prévues au contrat. Sur vos cotisations : Les cotisations sont dues jusqu’à la date d’effet de la résiliation. Une régularisation des cotisations sera effectuée si nécessaire. Pour tout savoir sur la résiliation : cliquez ici Pour faciliter et accélérer le traitement de votre demande, nous vous invitons à nous transmettre votre résiliation en remplissant le formulaire ci-dessous. * Champs obligatoires Je suis adhérent et je cotise directement auprès de mon assureur Avant de commencer, consultez ci-dessous les informations générales sur la résiliation. Munissez-vous également de vos numéros de contrat et d'adhérent, à retrouver dans votre avis d'échéance, sur votre Espace Client ou dans nos correspondances. Conditions de la résiliation Pour connaître l’intégralité des conditions de votre résiliation et leurs conséquences, reportez-vous aux documents contractuels de votre contrat. Les motifs de résiliation sont les suivants : la résiliation à l’échéance et autres motifs (la résiliation infra-annuelle, un changement de situation personnelle, …) Le délai de préavis et la date d’effet de la résiliation dépendent du motif choisi. Conséquences de la résiliation Sur votre adhésion : Votre adhésion prend fin à la date d’effet de la résiliation. Vous ne bénéficiez plus de vos garanties (ainsi que les éventuels bénéficiaires) à cette même date. Sur vos prestations : En Santé : les soins effectués après la date d’effet de la résiliation ne sont plus pris en charge. En Prévoyance : les prestations en cours (indemnités journalières, rentes) à la date d’effet de la résiliation continuent à être versées selon les conditions prévues au contrat. Sur vos cotisations : Vos cotisations sont dues jusqu’à la date d’effet de la résiliation. Une régularisation des cotisations sera effectuée si nécessaire. Pour tout savoir sur la résiliation : cliquez ici Pour faciliter et accélérer le traitement de votre demande, nous vous invitons à nous transmettre votre résiliation en remplissant le formulaire ci-dessous. * Champs obligatoires Je m'identifie Nom de l'adhérent* Prénom de l'adhérent* Date de naissance de l'adhérent* JJ/MM/AAAA Je certifie être le représentant légal de l’entreprise et avoir pouvoir pour modifier le contrat référencé ci-après* Qualité* Seul le représentant légal de l'entreprise est habilité à procéder à une résiliation Statut du demandeur* Statut du demandeur* Adhérent Représentant? Adresse e-mail* Cette information est utilisée pour vous confirmer la réception de votre demande et vous apporter une réponse. Je saisis les informations du contrat que je souhaite résilier Si vous avez plusieurs contrats, vous devez compléter un formulaire par contrat. Retrouvez vos numéros de contrat et d'adhérent dans votre avis d'échéance, sur votre Espace Client ou dans nos correspondances. La résiliation est sous réserve des dispositions légales ou contractuelles en vigueur. Assureur* Assureur* Malakoff Humanis? Auxia Quatrem Radiance Mutuelle Energie Mutuelle Miel Mobilité Mutuelle? Ipsec Malakoff Humanis Prévoyance, institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 775 691 181 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. Mutuelle Malakoff Humanis, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 784 718 256 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. MHN, Malakoff Humanis Nationale, mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 339 358 681 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. Malakoff Humanis Assurances, société anonyme au capital de 23 565 660 €, entreprise régie par le Code des assurances, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 447 883 661, Siège social : 21 rue Laffitte - 75009 Paris CAPREVAL, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale, Inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 784 669 939 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. INPR, Institution Nationale de Prévoyance des Représentants (INPR), institution de prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la sécurité sociale, Inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 352 983 118 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. CMAV, Caisse Mutuelle d'Assurances sur la Vie, société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 784 647 307 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. IPSEC, Institution de Prévoyance des Salariés des Entreprises du Groupe de la Caisse des dépôts et autres Collectivités, institution de prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la sécurité sociale, Inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 775 666 357 Siège : Tour Egée, 9 allée de l'Arche - CS 30113, 92400 Courbevoie Cedex. Radiance Mutuelle, mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 483 747 333 Siège : 95 rue Vendôme - 69006 Lyon. Mobilité Mutuelle (Mutuelle Renault), mutuelle régie parle livre II du code de la mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 775 722 655, Siège : 9 rue de Clamart - 92772 Boulogne Billancourt cedex. Energie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité, Inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 419 049 499 Siège : 66 avenue de Maine - 75014 Paris. Mutuelle Malakoff Humanis, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 784 718 256 Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. Services Clients Miel, 33 rue des Docteurs Charcot, 42031 Saint-Etienne Cedex, www.mielmut.fr, 04 77 49 35 35 Miel est une marque commerciale du Groupe Malakoff Humanis Auxia, Société anonyme au capital de 76 768 655 €, Entreprise régie par le Code des assurances, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 422 088 476 Siège social : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. Quatrem, Société anonyme au capital de 510 426 261 €, Entreprise régie par le Code des assurances, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 412 367 724, Siège social : 21 rue Laffitte - 75009 Paris. Risque* Risque* Santé Prévoyance SIREN* Raison sociale* Numéro du contrat* Vous pouvez trouver votre numéro de contrat dans votre avis d'échéance, sur votre espace client si vous en possédez un ou dans nos correspondances. Vous êtes un particulier : si vous n’avez pas de n° de contrat, veuillez re-saisir votre n° adhérent dans cette case. Numéro d'adhérent* Vous pouvez trouver votre numéro d'adhérent dans votre avis d'échéance, sur votre espace client si vous en possédez un ou dans nos correspondances. Je précise les caractéristiques de ma résiliation Motif* Motif* Résiliation à échéance Autres ent_resiliation_echeance Précisions complémentaires* Insatisfaction client Concurrence Tarif élevé ent_resiliation_autres Précisions complémentaires* Aucun salarié Modification structure juridique Nouveau tarif refusé Obligations conventionnelles Résiliation Infra Annuelle Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à sa date anniversaire, en respectant un préavis de deux mois (ou un mois selon les contrats). Cas général : votre contrat prend fin au 31 décembre à minuit quand l’échéance annuelle est fixée à cette date et si vous avez envoyé votre demande au plus tard le 31 octobre ou le 30 novembre, selon votre contrat. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat en cas de modifications apportées à vos garanties et/ou de révision des cotisations de notre part, dans un délai de 30 jours après la réception de notre courrier de renouvellement annuel. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à la date indiquée sur l’acte juridique du changement d’activité ou de CCN. Il prendra fin à cette même date. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à la date indiquée sur l’acte juridique de la modification du statut de la société ou du gérant (ex: liquidation judiciaire, fusion, etc…). Il prendra fin à cette même date. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à la fin du mois de la sortie des effectifs de votre dernier salarié (ex: votre dernier salarié quitte l'entreprise le 14/03, la date de fin du contrat est au 31/03). Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat santé, à partir d’un an d’adhésion, à tout moment, et sans frais, ni pénalités. Votre contrat prend fin un mois après la réception de votre demande. Date de l'évènement JJ/MM/AAAA - Cette information est la date de l’évènement qui a déclenché la demande de résiliation et n’a pas de valeur contractuelle Je joins le ou les justificatifs* Documents à fournir : Carte Nationale d'Identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d'usage effectuées) Documents à fournir : Carte Nationale d'Identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d'usage effectuées) Acte juridique du changement d'activité ou de CCN Documents à fournir : Carte Nationale d'Identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d'usage effectuées) Acte juridique de la modification du statut de la société ou du gérant (ex: liquidation judiciaire, fusion, etc…) Documents à fournir : Carte Nationale d'Identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d'usage effectuées) Pièce justificative de l'absence de salarié Joindre les documents 5 fichiers au maximum.Limité à 5 Mo.Types autorisés : jpg, jpeg, png, pdf, doc, docx. Je valide les informations saisies J’ai bien vérifié mes informations et je reconnais avoir été informé(e) que la présente déclaration engage ma responsabilité en cas de faux ou usage de faux (article L441-7 (1) du Code pénal) en cas d’escroquerie ou tentative d’escroquerie (articles L-313-1 (2) et L313-3 (3) du Code pénal). J'ai pris note que ma demande sera soumise à acceptation de la part de mon assureur. Je précise les caractéristiques de ma résiliation part_resiliation_motif Motif* Résiliation à échéance Autres part_resiliation_echeance Précisions complémentaires* Résiliation volontaire Résiliation loi Châtel part_resiliation_autres Précisions complémentaires* Cessation d'activité? Complémentaire santé solidaire (CSS) Départ à l'étranger Mutuelle obligatoire Rachat du contrat Résiliation Infra Annuelle? Renonciation Décès de l'assuré principal Disparition de l'assuré principal Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à sa date anniversaire, en respectant un préavis de deux mois (ou un mois selon les contrats). Cas général : votre contrat prend fin au 31 décembre à minuit quand l’échéance annuelle est fixée à cette date et si vous avez envoyé votre demande au plus tard le 31 octobre ou le 30 novembre selon votre contrat. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat individuel renouvelable annuellement par tacite reconduction, dans un délai de 20 jours à compter de l’envoi de l’avis d’échéance, si celui-ci vous a été adressé moins de quinze jours avant le début du délai de préavis ou une fois que le préavis a commencé. Votre contrat prend fin au 31 décembre à minuit quand l’échéance annuelle est fixée à cette date si vous avez envoyé votre demande au plus tard le 31 octobre ou le 30 novembre selon votre contrat. Conditions de résiliation : Vous pouvez renoncer à votre contrat après la souscription comme indiqué dans les conditions générales. Le contrat sera alors considéré comme nul et non avenu. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat santé, à partir d’un an d’adhésion, à tout moment, et sans frais, ni pénalités. Votre contrat prend fin un mois après la réception de votre demande. Conditions de résiliation : Vous pouvez racheter intégralement ou partiellement votre contrat. Ce rachat doit faire l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. La résiliation de votre contrat prendra effet à la fin de la période payée. Conditions de résiliation : Nous vous présentons nos sincères condoléances. La résiliation du contrat prendra effet à la date de décès de l’assuré. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat si vous bénéficiez d’une mutuelle obligatoire par un autre assureur. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat à partir de la date de cessation d’activité de votre société. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Conditions de résiliation : Vous êtes le représentant de l’assuré et vous pouvez résilier un contrat si sa disparition a été officiellement constatée. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat si vous disposez d’un justificatif de résidence principale à l’étranger. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Conditions de résiliation : Vous pouvez résilier votre contrat si vous disposez d’un justificatif de prise en charge CSS. Votre demande fera l’objet d’une étude spécifique par nos services qui vous contacteront par email. Date de l'évènement JJ/MM/AAAA - Cette information est la date de l’évènement qui a déclenché la demande de résiliation et n’a pas de valeur contractuelle Je joins le ou les justificatifs* Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Acte de décès Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Attestation de votre employeur ou de votre nouvelle complémentaire santé ou de la mutuelle obligatoire familiale de votre conjoint Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Extrait KBIS ou attestation URSSAF Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Tous documents officiels informant de la disparition Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Justificatif attestant de votre changement de résidence (contrat d'assurance habitation, bail de location,...) Documents à fournir : Carte nationale d'identité recto verso (CNI supprimée une fois les vérifications d’usage effectuées) Attestation jointe à la carte Vitale où figure la mention de la prise en charge Joindre les documents 5 fichiers au maximum.Limité à 5 Mo.Types autorisés : jpg, jpeg, png, pdf, doc, docx. Je valide les informations saisies J’ai bien vérifié mes informations et je reconnais avoir été informé(e) que la présente déclaration engage ma responsabilité en cas de faux ou usage de faux (article L441-7 (1) du Code pénal) en cas d’escroquerie ou tentative d’escroquerie (articles L-313-1 (2) et L313-3 (3) du Code pénal). J'ai pris note que ma demande sera soumise à acceptation de la part de mon assureur. En fonction de chaque motif de résiliation choisi, les informations collectées sont toutes nécessaires à votre assureur. En remplissant ce formulaire, vous consentez à ce que l’un des organismes visés traite vos données uniquement aux fins de répondre à votre demande de résiliation du contrat en identifiant la personne qui en fait la demande. À cette fin, la collecte de la Carte d’Identité Nationale (CNI) est nécessaire pour éviter tout risque d’usurpation d’identité. Vos données traitées dans le cadre de cette demande sont conservées au regard des durées de prescription en vigueur. Le formulaire, la CNI ainsi que toutes les pièces jointes collectées seront détruits une fois les vérifications d’usage effectuées par les équipes en charge du traitement de votre demande. Vous pouvez exercer vos droits sur les données qui vous concernent, Pour les assureurs Malakoff Humanis Prévoyance, Malakoff Humanis Assurances, Mutuelle Malakoff Humanis, Auxia, Quatrem et Radiance Mutuelle directement sur le site malakoffhumanis.com via nos formulaires dans l’onglet « Protection des données », par email à l’adresse suivante : dpo@malakoffhumanis.com ou par courrier : Malakoff Humanis, Pôle Informatique et Libertés, 21 rue Laffite 75317 Paris Cedex 9. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de protection des données à caractère personnel. Pour Energie Mutuelle, écrire par email à correspondant.dpo@energiemutuelle.fr ou par courrier postal à l’attention du Délégué à la Protection des Données - Energie Mutuelle – 4 rue Fulton 49000 Angers. Pour MIEL, écrire par email à dpo-miel@malakoffhumanis.com ou par courrier postal à Malakoff Humanis, Pôle Informatique et Libertés, 21 rue Laffite 75317 Paris Cedex 9. Pour IPSEC, écrire par email à dpo@ipsecprev.fr ou par courrier postal à l'attention du Délégué à la protection des données - Tour Egée - 9 allée de l'Arche - CS 30113 - 92671 Courbevoie Cedex. Pour Mobilité Mutuelle, écrire par email à contact-cnil@mobilitemutuelle.fr ou par courrier postal à l’attention du Délégué à la Protection des Données (DPO) aux coordonnées suivantes Mobilité Mutuelle – Cellule CNIL – Satisfaction Client – 9 rue de Clamart 92772 Boulogne-Billancourt Cedex. HP Univers Désactivé