La télétransmission et le système Noémie, c'est quoi et comment ça marche ?

Quand vous sollicitez le remboursement de vos frais médicaux par votre complémentaire santé, elle a besoin d’informations de la CPAM pour calculer votre prise en charge. Un système permet de lui communiquer ces informations automatiquement : c’est la télétransmission. 

Le système de télétransmission NOEMIE ( Norme Ouverte d'Échanges Maladie avec les Intervenants Extérieurs) permet alors un échange d’information informatisé entre Malakoff Humanis et la Sécurité sociale, sans aucune intervention de l'assuré.

Vous n’avez pas à transmettre des formulaires ou de justificatifs à votre complémentaire santé, vos décomptes sont envoyés en direct. Grâce à la télétransmission NOEMIE, les remboursements de la Sécurité sociale et de la complémentaire santé sont accélérés. 

Afin de bénéficier du système de télétransmission NOEMIE, vous devez fournir un RIB ainsi qu’une copie d’une attestation de sécurité sociale à votre complémentaire santé.  

Lorsque vous payez vos frais médicaux chez votre praticien, votre carte vitale vous est demandée ce qui permet alors à la Sécurité sociale de vous rembourser une partie du montant basé sur le taux initial prévu. Dans le même temps, par le biais du système NOEMIE, elle informe votre complémentaire santé qui peut à son tour vous rembourser, à partir du décompte, et en fonction de votre contrat santé.  

Votre décompte CPAM précise que la télétransmission est en place.

• Si votre médecin ne prend pas la carte vitale, vous devrez envoyer une feuille de soins à la Sécurité sociale qui transfère à son tour les informations concernant vos frais de santé à votre complémentaire santé ;   
• Pour le remboursement de soins coûteux (soins dentaires, optique), votre complémentaire santé peut vous demander de fournir un justificatif supplémentaire tel qu’une facture ; 
• Certains actes exceptionnels, tels que les frais liés aux actes paramédicaux par exemple, ne sont pas transmis automatiquement à votre complémentaire santé.  C’est donc à vous d’envoyer les pièces justificatives à votre organisme assureur en demandant votre  prise en charge. 

La télétransmission ne fonctionne que si vous avez fourni les documents nécessaires à votre complémentaire santé. 

En effet,  si par exemple, vous oubliez de lui communiquer votre RIB, ou de l’informer d’un changement de caisse d’assurance maladie, la télétransmission ne fonctionne pas Une modification du numéro d'assuré social ne permet pas non plus à la télétransmission NOEMIE de fonctionner. De même lorsque vous adhérent à un autre organisme complémentaire.  

Si votre enfant est rattaché à deux numéros de Sécurité sociale, la télétransmission se fait via la carte vitale utilisée lors de la visite chez le médecin.